Déposée le 9 février 2005 par PILOT Jean Michel et Edwige CAPELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « pil o cap FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Les déposants sont PILOT Jean Michel domicilié(e) Chateau Charry,82200 MOISSAC - 82200 - France et Edwige CAPELLE domicilié(e) Chateau Charry,82200 MOISSAC - 82200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILOT Jean-Michel domicilié(e) Chateau Charry,82200 MOISSAC - 82200 - France.
La marque pil o cap FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILOT Jean Michel - Chateau Charry,82200 MOISSAC - 82200 - France
Edwige CAPELLE - Chateau Charry,82200 MOISSAC - 82200 - France
PILOT Jean-Michel - Chateau Charry,82200 MOISSAC - 82200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420109 - Publication au BOPI 2005-10-12
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 25 avril 2012 - Concession de licence n°574642 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-25
Formation. Formation professionnelle continue. Sensibilisation aux risques en entreprise. Orientation professionnelle. Formation en matière de sécurité et d'hygiène, formation à la conduite d'engins. Présentation (transmission) d'informations sur site Internet.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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